Réseau levelKro.net Terms and Conditions

Pour la simplification de lecture et des textes, le terme "produit" représente un service, propriété ou un produit de levelKro.net ou de l'un de ces partenaires. Le client est un utilisateur ou un client qui, avait ou aura un produit auprès de levelKro.net ou de l'un de ces partenaires. levelKro.net représente également ces fournisseurs et partenaires commerciales.

Utilisation

L'utilisation du produit commandé doit se faire dans un cadre normal et défini pour lequel il a été choisi et établi. Le contournement, l'abus et l'exploitation des ressources au delà des normes, qui varie selon le produit choisi et les circonstance, entraînera une suspension du produit et dans certains cas l'annulation. L'abus des ressources comprend la bande passant, l'usage du processeur et l'usage disque (I/O). L'activité du client ne doit pas nuire à l'activité des autres clients pouvant être affecté directement ou indirectement. Les produits offerts en cohabitation, tel que l'hébergement Web et l'hébergement de serveur virtuel privé (VPS) sont sujet à un respect des limites d'utilisation mentionnés. Les services, données, médias, informations ou tout autre donnée numérique associé ou hébergé, utilisé, archivé, partagé ou manipulé doivent être légales dans les régions des États-Unis, du Canada et de l'Union Européenne. Les lois de la région où est situé le produit et où est le client se complète. En cas d'ambiguïté, les lois ou est situé le produit auront priorités.

Il est formellement interdit d'utiliser les produits pour ce types de contenus; pornographie, érotisme, piratage, fraude, hameçonnage, propagande, propos extrémiste, harcèlement, violence gratuit, partage illégale (informations, films, jeux, logiciels, musiques, ...), site, client et service torrent, tracker, emule, edonkey et semblable. Les sites miroir de téléchargement, lien direct, proxy public, vpn public, ftp public et liste de diffusion (mailing list) sont également interdits. Le contenu hébergé est de la responsabilité du client, levelKro.net ne peut pas être tenu responsable des activités et du contenu des produits utilisés par le client.

Suspension et arrêt de service

Le produit peut être suspendu ou interrompu si le client ne respect pas les lois, les termes ici mentionné, ou par une avis de notre fournisseur ou d'une autorité légale. Dans la mesure du possible et selon la nature de la faute, le client peut récupérer le produit si il corrige la situation. Dans le cas contraire, le produit sera terminé sans remboursement. Dans certaines situations, le client peut être poursuivi si il endommage des ressources, pénalise des clients ou levelKro.net, cause des dommages sur la réputation ou l'image de levelKro.net.

Remboursement

Remboursement seulement avant l'activation du produit, si le client à ouvert un billet avant l'activation expliquant clairement la demande d'annulation de la commande avec le numéro de facture et les informations de paiement conséquent si possible. Certains frais peuvent être retenu par le service de paiement tiers et les frais d'installation (pour un maximum de 100$ USD). Le produits n'est pas remboursé sur le temps restant, et ce, même en cas de suspension, annulation, suppression de votre produit. Il est possible pour les hébergement Web de demander un remboursement intégral, et ce, seulement pour les nouveaux clients avec un premier produit commandé, le remboursement est seulement autorisé après 15 jours consécutif à l'activation pour un produit d'hébergement Web avec un contrat de un (1) an. Le client doit contacter le support avant le trentième (30) jours consécutif après l'activation du produit pour demander une remboursement intégral, excluant les frais des addons, de support et d'installation. En cas de problème d'approvisionnement par notre fournisseur, nous accordons un remboursement.